German English French

Vous êtes ici : Mentions légales

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Un Monde d'Affiches, et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Tous éléments, marques ou autre propriété intellectuelle sur ce site sont la propriété de Un Monde d'Affiches et sont sujets au droit d’auteur. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Le nom, les textes, graphismes, peintures, gravures, dessins, photographies, logos et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site de Un Monde d'Affiches ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse de Un Monde d'Affiches, conformément aux dispositions de l’article L 112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, et ce, à peine de poursuites judiciaires.


Protection des données

Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site www.monde-affiches.com. Les seules données personnelles susceptibles d’être collectées sont uniquement recueillies par la création du compte utilisateur et par le formulaire de contact, tous deux remplis par l’internaute. Un Monde d'Affiches s’engage à garantir la confidentialité des informations recueillies auprès des personnes par le biais de la création du compte utilisateur et du formulaire de contact, qui ne sont en aucun cas cédées ou rendues accessibles à une entité tiers.
De même que Un Monde d'Affiches s'engage à ne pas divulguer les informations que son client lui communique par le biais des commandes effectuées par téléphone. Leur usage est strictement réservé au traitement de sa commande et la diffusion d'emailings spécifiques à la société Un Monde d'Affiches.


Enregistrement CNIL
et droits d’accès aux informations

Conformément à la Loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés, enregistré sous le numéro WgJ0363356B. Vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des informations nominatives vous concernant. Pour cela, il vous suffit d’en faire la demande par e-mail à l’adresse suivante : contact@monde-affiches.com.


Clause de non responsabilité

Un Monde d'Affiches ne saurait être non plus responsable de tous dommages, provoqués en raison de l’accès au site, de l’impossibilité d’y accéder par quiconque ou de son utilisation.
Il n’est pas responsable des informations apportées par les différents liens vers d’autres sites et sur le contenu de ceux-ci.
Pour toute question, suggestion ou réaction concernant le site, vous pouvez contacter le webmaster par e-mail à l’adresse suivante contact@maud-chastres.com.


Accessibilité Valid XHTML 1.0 Strict

Ce site répond aux standards d’accessibilité du Web, concept développé par le W3C signifiant que la conception d’un site doit permettre aux personnes en situation de handicap ou ayant une déficience de percevoir, comprendre, naviguer et interagir de manière efficace avec le Web. Elle vise à répondre à toutes les déficiences, qu’elles soient visuelles, auditives, motrices, cognitives, neurologiques ou liées au vieillissement.

2018 © Un Monde d'Affiches - Tous droits réservés | Conception graphique et développement : Maud Chastres